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  MEMBRES DU COMITÉ
  MANDAT
  Ralph Nilson, Président du comité (Rep MI)   2022-2025
  Jennifer Brennan   2023-2027
  Phillip Crawley   2023-2026

1. Objectif 

Le comité des ressources humaines de la SRC a pour but d'aider le Conseil d'administration de la SRC à (i) établir et respecter les lignes directrices et les pratiques relatives à la rémunération et aux avantages sociaux offerts par la SRC à ses employés, (ii) faire coïncider la stratégie des ressources humaines avec le plan stratégique de la SRC, et (iii) contrôler les politiques, pratiques et programmes majeurs de la SRC en matière de ressources humaines, notamment en ce qui concerne le recrutement, la formation, le perfectionnement, la planification de carrière, la gestion du rendement, la planification de la relève et la culture organisationnelle.

2. Composition 
  1. Le comité est composé d'au moins trois membres du Conseil et est généralement présidé par le représentant des membres institutionnels du Conseil.
  2. Lors de sa réunion organisationnelle tenue conjointement avec chaque assemblée générale annuelle des membres, le Conseil nomme les membres du comité pour l'année suivante. Le Conseil peut en tout temps révoquer ou remplacer tout membre du comité et peut combler tout poste vacant au sein du comité.
  3. Le quorum des réunions est atteint lorsqu’il y a une majorité des membres du comité, présents en personne ou par téléphone ou via un autre moyen de télécommunication permettant à toutes les personnes participant à la réunion de s'exprimer et de s'entendre. Les décisions sont habituellement prises par consensus.
  4. Le président et le directeur général de la SRC doivent être disponibles pour conseiller le comité, recevoir l'avis de convocation à toutes les réunions du comité et peuvent assister aux réunions sur invitation du président. Le directeur général ne peut être présent lorsque le comité aborde ou vote sa rémunération ou d’autres conditions d’emploi.
  5. Le comité doit pouvoir communiquer avec les dirigeants et les employés de la SRC, avec les auditeurs externes et leurs conseillers juridiques, et avoir accès aux renseignements concernant la SRC s’il les juge nécessaires ou souhaitables pour s'acquitter de ses devoirs et responsabilités.
  6. Le comité peut, après approbation du budget par le président, engager des conseillers en rémunération, des conseillers juridiques indépendants ou d'autres conseillers aux frais de la SRC, s’il les juge nécessaires ou souhaitables pour s'acquitter de ses devoirs et responsabilités.
3. Réunions 

Le comité se réunira en fonction de la charge de travail qui lui sera attribuée par le Conseil d'administration, au moins deux fois par an. Tout membre du comité peut convoquer une réunion du comité. Le comité tiendra des séances à huis clos en l’absence de la direction à chaque réunion (à moins que les membres du comité présents ne souhaitent pas qu'une telle séance soit tenue). 

4. Devoirs et responsabilités 
  1. Examiner les buts et objectifs organisationnels relatifs à la rémunération du directeur général et faire des recommandations au Conseil à propos de ces buts et objectifs, évaluer les résultats du directeur général à la lumière de ces buts et objectifs organisationnels, et faire des recommandations au Conseil concernant la rémunération et l'analyse des résultats du directeur général en fonction de cette évaluation ;  
  2. En collaboration avec le directeur général, superviser l'élaboration d'une stratégie en matière de ressources humaines et d'une conception organisationnelle pour appuyer la mise en place du plan stratégique de la SRC ; 
  3. En collaboration avec le directeur général, examiner périodiquement les politiques, pratiques et programmes majeurs de l'organisation en matière de recrutement, de formation, de perfectionnement, de planification de carrière, de gestion du rendement, de planification de la relève, de licenciement et de maintien de postes, et formuler des commentaires à cet égard ;
  4. Sonder régulièrement l'évaluation que fait le directeur général de la culture de la SRC et le sentiment général des employés, et consigner toute recommandation de plans ou de programmes nécessaires pour améliorer l'engagement et la satisfaction des employés ; 
  5. Maintenir et analyser la philosophie de rémunération de la SRC ; 
  6. Examiner au moins une fois par an les plans de relève du directeur général ; 
  7. Faire régulièrement rapport au Conseil d'administration de toutes les activités et les constatations du comité au cours de l'année.

Le présent mandat sera examiné chaque année et toute recommandation de modification sera soumise à l’approbation du Conseil.

5. Approbation / Dates d’examen

Revu et approuvé le : 12/11/2019