Rapports des groupes d'experts

L'élaboration des norms pancanadiennes relatives aux particules fines et a l'ozone

Examen des modèles socio-économiques et des composantes connexes qui sous-tendent l'élaboration des norms pancanadiennes relatives aux particules fines et a l'ozone (juin 2011)

Thème: 
Particules fines et à l'ozone
Pays: 
Canada
Description: 

Les normes pancanadiennes (NP) relatives aux particules fines (moins de 2.5 microns) et à l'ozone pourraient être les normes environnementales les plus ambitieuses que l'on ait jamais proposées au Canada. Elles ont attiré beaucoup d'attention et font l'objet d'importants débats. Le présent rapport porte sur la validité des modèles socio-économiques utilisés dans le processus d'élaboration de ces normes. Des considérations socio-économiques sont abordées dans le cadre d'un des huit principes sur lesquels sont fondées l'élaboration et l'atteinte des NP, d'après une entente auxiliaire relative aux normes pancanadiennes conclue par le Conseil canadien des ministres de l'Environnement (CCME). 

Mots Clés: Canada; Normes pancanadiennes; Particules fines; L’ozone; Environnement; Économie; Analyses coûts-avantages